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Règles et termes

Règles

Ces conditions générales constituent la base des polices d'assurances des membres d'ITIC.

Les conditions générales 2012 et 2008 sont disponibles en chinois, français, italien et espagnol. Cependant, les traductions sont à titre purement informatif et vous ne devriez pas vous fonder sur celles-ci pour toute assurance fournie par l'ITIC.

Insurance Product Information Documents

The Insurance Product Information Documents (IPIDs) are a summary of the benefits included, exclusions, restrictions, areas of cover, how your policy is paid and your rights and obligations.

ITIC provides two sets of IPID documents, one for EEA members and another for non-EEA members. Based on where your business is registered, please select the relevant entity below (it will be stated on your policy and the certificate of insurance). These documents are the same, aside from the name of the insurer.

ITIC IPID ITIC Europe IPID

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